Déposée le 19 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O Fée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bar à b.o. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O Fée domicilié(e) 4 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 974 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJA AVOCATS, M. ZEDJAOUI JUAN CARLOS domicilié(e) 7 AVENUE DE LA BOURDONNAIS - 75007 - PARIS - France.
La marque bar à b.o. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O Fée, SARL - 4 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France - SIREN 491974556
AJA AVOCATS, M. ZEDJAOUI JUAN CARLOS - 7 AVENUE DE LA BOURDONNAIS - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688496 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Bracelets ; bagues ; colliers ; chaînes ; insignes et médailles ; pendentifs [bijoux] ; épingles de bijouterie et de parure ; épingles de cravates et fixe-cravates ; boutons de manchettes ; écrins ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; horlogerie, montres et instruments chronométriques ; ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; fourrures [peaux d'animaux] ; cordons en cuir ; sacs ; sacs à main ; petits sacs à main ; petites pochettes [sacs à main] ; sacs en maille ; sacs à main de soirée ; sacs à main pour femmes ; sacs en métaux précieux ; bourses et porte-monnaie ; bourses en métaux précieux ; sacs pochettes ; pochettes en cuir ; pochettes en feutrine ; pochettes pour cartes d'identification ; pochettes et étuis pour maquillage, clefs et autres articles personnels ; porte-cartes et portefeuilles ; serviettes [maroquinerie] et porte-documents ; boîtes en cuir ou en similicuir ; rouleaux à bijoux pour le voyage ; trousses en tissu pour ranger les bijoux ; coffres, coffrets, bagages et valises ; trousses de voyage [maroquinerie] ; cannes ; parapluies ;
Vêtements ; chaussures, chaussons, bottes et bottines ; costumes ; chemises et chemisiers ; gilets ; fourrures [vêtements] ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; accessoires d'habillement ou vestimentaires, notamment chapeaux, casquettes, bérets, coiffes, bonnets, gants [habillement], foulards, bandeaux pour la tête [habillement], turbans, voiles et voilettes, visières [chapellerie], mantilles, couvre-oreilles [habillement], cravates, boas [tours de cou], foulards, écharpes, châles, étoles, cols et faux-cols, pochettes [habillement], ceintures [habillement], bas, chaussettes, fixe-chaussettes, collants, guêtres, jambières, jarretelles, jarretières bretelles, manchettes et manchons [habillement] ; dessous et sous-vêtements ; articles de lingerie ; tee-shirts ; chemises de nuit, peignoirs et robes de chambre ; maillots de bain ;
Ornements capillaires sous forme de peignes ; articles décoratifs pour les cheveux ; épingles à cheveux ; attaches pour les cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes à cheveux ; pinces à cheveux ; serre-tête ; couronnes ; badges ornementaux ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; cordons pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; insignes non en métaux précieux ; ornements de chapeaux ; parures pour chaussures ; passementerie et dentelles ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, catalogues, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; affichage ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation d'opérations de fidélisation ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de licences de produits et services de tiers (gestion des affaires commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; démarchage de la clientèle ; location et vente d'espaces publicitaires ; location de matériel, d'espaces et de supports publicitaires sur tout support de communication ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services promotionnels ; informations publicitaires et commerciales ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe, services de vente par correspondance y compris sur l'Internet ou par tout autre moyen électronique de commande à distance, et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, de produits qui sont dans les domaines des accessoires de mode tels que chapellerie, ceintures, montres, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes, bijoux, noeuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux, serre-tête), du textile, de la mercerie à l'exception des fils, de la maroquinerie, de l'habillement, de la bagagerie et des articles de voyage, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport.
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